HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - 05.06.2008

Installations sanitaires : les incontournables

Les lavabos

L’emplacement des lavabos doit respecter les mêmes règles que les vestiaires (cf. paragraphe page précédente).

Les lavabos doivent distribuer de l’eau potable qui doit obligatoirement être à température réglable. En outre, des moyens de nettoyage et de séchage ou d’essuyage appropriés doivent être mis à la disposition des travailleurs (savon, crème lavante, produits spécifiques en fonction des outils de travail, etc.) qui sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire.

Le nombre de lavabos. Il doit y avoir un lavabo pour 10 personnes au plus.

Les cabinets d’aisance

L’emplacement. Les toilettes doivent faire l’objet d’un aménagement séparé des locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner et ne doivent dégager aucune odeur. Vous avez l’obligation de faire procéder à leur nettoyage et à leur désinfection au moins une fois par jour.

Ils doivent être équipés de chasse d’eau, pourvus de papier hygiénique, chauffés et aérés. Le sol et les parois sont en matériaux imperméables permet-tant un nettoyage efficace. Les portes doivent être pleines et munies d’un dispositif de fermeture intérieure, décondamnable de l’extérieur.

Nombre et mixité. Si vous employez un personnel mixte, les toilettes doivent être séparées et, dans les locaux réservés aux femmes, il doit y avoir un récipient pour garnitures périodiques.

Il doit exister au moins un cabinet et un urinoir pour 20 hommes et deux cabinets pour 20 femmes. Un cabinet, au moins, doit comporter un poste d’eau. L’effectif pris en compte est le nombre maximal de travailleurs présents simultanément.

Les douches

Lorsque les salariés effectuent certains travaux insalubres et salissants (liste fixée par arrêtés), des douches doivent être mises à la disposition des travailleurs.

Le sol et les parois du local doivent permettre un nettoyage efficace. Le local doit être tenu en état constant de propreté et la température de l’eau doit être réglable.

Conseil 1. Le temps passé à la douche est rémunéré au tarif normal des heures de travail, sans être décompté dans la durée du travail effectif. Si le salarié prend sa douche après ses heures de travail, vous devez payer en plus le temps passé à la douche. En outre, la mise à disposition de douche ne peut être remplacée par une indemnité compensatrice. Le temps passé à la douche doit apparaître distinctement sur le bulletin de paie ; à défaut, la rémunération est présumée ne pas avoir été versée et vous devez établir que vous avez effectué le paiement.

Conseil 2. Ces règles ne concernent que les cas où les travaux sont insalubres et salissants. En dehors de ces hypothèses, le temps consacré à la douche n’est pas comptabilisé ni rémunéré.

Bon à savoir. Les installations sanitaires sont des obligations incontournables pour l’employeur. Cependant, lorsque l’aménagement des vestiaires, des lavabos et des douches ne peut, pour des raisons tenant à la disposition des locaux de travail, être effectué, l’inspecteur du travail peut, après avis du médecin du travail et du CHSCT ou, à défaut, des DP, et sur votre demande, vous dispenser de certaines de ces obligations, sous réserve que les mesures nécessaires soient prises pour assurer des conditions d’hygiène correspondant, dans toute la mesure du possible, à celles prévues par le législateur.