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Gestion du personnel - Durée du travail

Alertes & Conseils récemment publiés

TÉLÉTRAVAIL - CHÔMAGE PARTIEL - 20.05.2020

Comment concilier chômage partiel et télétravail ?

Pouvez-vous bénéficier de l’allocation d’activité partielle pour un salarié qui est en télétravail ? Pouvez-vous alterner pour un même salarié des périodes de télétravail et de chômage partiel ?

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CORONAVIRUS - CHÔMAGE PARTIEL - 20.05.2020

Le dispositif de l’activité partielle est encore modifié

Pour vous permettre de reprendre progressivement votre activité et de bénéficier plus largement de l’activité partielle (chômage partiel), une récente ordonnance a une nouvelle fois modifié ce dispositif. Voici quels sont ces derniers changements.

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CORONAVIRUS - ARRÊTS DE TRAVAIL - 20.05.2020

Salariés en arrêt de travail en raison du Covid-19

La seconde loi de finances rectificative pour 2020 publiée le 26.04.2020 a placé les salariés dans l’impossibilité de travailler en raison du Covid-19 depuis le 01.05.2020 en activité partielle. Quelles conséquences pour vous employeur ?

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CORONAVIRUS - TÉLÉTRAVAIL - 20.05.2020

Faire télétravailler ses salariés durant l’urgence sanitaire

Pendant l’état d’urgence sanitaire prolongé jusqu’au 10.07.2020, et après si votre activité le nécessite, vous devez privilégier le télétravail. Le ministère du Travail rappelle les règles du recours au télétravail dans ce contexte par de récentes questions-réponses.

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JOURS FÉRIÉS - CHÔMAGE PARTIEL - 20.05.2020

Jours fériés et activité partielle

Les jours fériés sont-ils indemnisés pendant la période d’activité partielle ? Les jours fériés légaux sont le 1er janvier, le lundi de Pâques (13.04.2020), les vendredis 1er mai et 8 mai, l’Ascension (jeudi 21.05.2020), le lundi de Pentecôte (01.06.2020), le 14 juillet (mardi), l’Assomption (samedi 15.08.2020), la Toussaint (dimanche 01.11.2020), le 11 novembre (mercredi), le jour de Noël (vendredi 25.12.2020) (listés par C. trav. art. L 3133-1) . Rappel. Parmi ces jours fériés légaux, seul le 1er...

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CHÔMAGE PARTIEL - 12.05.2020

Chômage partiel et consultation du CSE

Les entreprises de moins de 50 salariés doivent-elles consulter le CSE pour recourir à l’activité partielle ? Réponse. Non, cette consultation du CSE ne concerne que les entreprises d’au moins 50 salariés. En l’absence de CSE, la demande d’activité partielle peut-elle être autorisée ? ...

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Alertes & Conseils les plus lus

CORONAVIRUS - CONGÉS ET ACTIVITÉ PARTIELLE - 22.04.2020

Congés et activité partielle

Question. « Faut-il avoir au préalable soldé tous les congés payés (CP) des salariés pour pouvoir les mettre en activité partielle ? » Réponse. Non. Le placement en activité partielle ne suppose pas que les salariés concernés aient préalablement pris tous leurs CP ou jours de RTT. Même s’il leur reste des CP à prendre, vous pouvez décider de faire une demande du dispositif d’activité partielle. ...

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CONGÉS - RTT - CET - 22.04.2020

Covid-19 : gérer la prise de congés payés et de jours de repos

Pour faire face aux impacts de l’épidémie Covid-19, notamment en cas d’une baisse de votre activité ou de la fermeture de votre entreprise, vous pouvez imposer à vos salariés la prise de congés payés et de jours de repos, sous conditions, jusqu’au 31.12.2020.

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SOUTIEN AUX ENTREPRISES - ACTIVITÉ PARTIELLE - 07.04.2020

Coronavirus : le dispositif du chômage partiel est renforcé

En raison de l’épidémie du coronavirus, le gouvernement renforce le dispositif d’activité partielle pour répondre plus rapidement aux besoins des entreprises qui sont confrontées à une baisse exceptionnelle d’activité. Voici quelles sont les adaptations à venir.

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