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Secteur du bâtiment - Gestion des chantiers

Alertes & Conseils récemment publiés

BÂTIMENT - PERSONNEL DU BÂTIMENT - 04.07.2022

Chaleur et canicule : que doit faire un entrepreneur du BTP ?

Les employés d’un entrepreneur du BTP peuvent être confrontés à des épisodes de forte chaleur ou de canicule, notamment pour la réalisation d’un chantier en extérieur. Que doit faire un entrepreneur à ce sujet ? À quoi faut-il penser ?
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BÂTIMENT - GESTION DES CHANTIERS - 02.06.2022

Pour des travaux, gare au bénévolat !

La Cour de cassation a récemment rendu une importante décision lorsque des travaux sont réalisés à titre bénévole par une personne dans un immeuble, et que ses travaux sont à l’origine d’un sinistre. Quels enseignements tirer de cette décision ?
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BÂTIMENT - GESTION DES CHANTIERS - 02.06.2022

Construction en Vefa et retard de livraison

Lorsqu’il réalise un programme résidentiel vendu sous le régime de la vente en l’état futur d’achèvement (Vefa), un promoteur n’est pas à l’abri d’un retard pour la livraison, et des acquéreurs peuvent venir se plaindre. Que peut-il faire, à ce sujet ? Le point…
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BÂTIMENT - GESTION DES CHANTIERS - 02.06.2022

Travaux sur monument historique : du nouveau

Pour des travaux sur un immeuble classé… La réalisation de travaux (restauration, réparation ou modification) sur un immeuble classé au titre des monuments historiques obéit à une réglementation particulière. Les travaux sont soumis à une autorisation administrative spécifique (C. patrimoine, art. L 621-9). Un formulaire Cerfa (n° 15459*02) est à régulariser, avec des pièces à joindre. Un téléservice permet de déposer en ligne la demande ( https://mesdemarches.culture.gouv.fr ). ...
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BÂTIMENT - PERSONNEL DU BÂTIMENT - 02.06.2022

Consommation d’alcool des salariés : du nouveau

Comme les autres entreprises, les entreprises du BTP peuvent être confrontées à la la consommation d’alcool par leurs employés. Quel type de mesure peut prendre un employeur, à ce sujet ? Un point s’impose, au vu d’une récente décision des juges…
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BÂTIMENT - GESTION - 02.06.2022

Plan de «résilience» et secteur du BTP : du nouveau !

Comme annoncé, les pouvoirs publics ont mis en place une série de mesures destinées à aider les entreprises, dont celles du secteur du BTP, pour faire face aux difficultés économiques générées par le conflit en Ukraine. Un point s’impose…
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