TVA - Réel normal, réel simplifié, franchise

Alertes & Conseils récemment publiés

TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 01.12.2023

TVA : passer au régime réel en 2024 ?

En matière de TVA, vous relevez du régime simplifié. Et si vous passiez au régime réel en 2024 ? Pourquoi et comment ? Nos conseils.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 19.10.2023

Une modification du régime de la franchise en base de TVA à compter du 1‑1‑2025 ?

Si le chiffre d’affaires d’une entreprise ne dépasse pas certains seuils, elle relève du régime de la franchise en base et est ainsi dispensée du paiement de la TVA. Ce régime fiscal pourrait être profondément modifié à compter du 1‑1‑2025. Comment ?
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 16.05.2023

TVA : passer du régime simplifié au régime réel ?

Si vous êtes au régime simplifié en matière de TVA, votre société verse deux acomptes dans l’année puis procède à une régularisation l’année suivante. Aurait-elle un avantage à changer de régime pour déclarer sa TVA mensuellement ? Nos conseils.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 07.04.2023

Sous-traitance et autoliquidation de la TVA

Si votre entreprise du bâtiment intervient en qualité de sous-traitant, elle doit autoliquider la TVA. Mais cela suppose de respecter certaines conditions. Nos conseils pour éviter un rappel de TVA au regard d’un cas jugé récemment.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 24.03.2023

Plus de 15 000 € de TVA en 2022 ?

Si vous êtes au régime simplifié en matière de TVA, vous allez devoir établir une déclaration annuelle pour le 3‑5‑2023 au plus tard, et serez peut-être contraint de changer de régime selon le montant déclaré. Explications.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 27.01.2023

TVA et régime simplifié : nouveaux seuils au 1‑1‑2023

En matière de TVA, votre entreprise relève du régime simplifié. Mais si votre chiffre d’affaires dépasse le seuil limite pour pouvoir bénéficier de ce régime, quelles vont être les conséquences ? Et quels sont les nouveaux seuils applicables en 2023 ?
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