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Réel normal, réel simplifié, franchise

TVA - Réel normal, réel simplifié, franchise

Alertes & Conseils récemment publiés

TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 24.03.2023

Plus de 15 000 € de TVA en 2022 ?

Si vous êtes au régime simplifié en matière de TVA, vous allez devoir établir une déclaration annuelle pour le 3‑5‑2023 au plus tard, et serez peut-être contraint de changer de régime selon le montant déclaré. Explications.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 27.01.2023

TVA et régime simplifié : nouveaux seuils au 1‑1‑2023

En matière de TVA, votre entreprise relève du régime simplifié. Mais si votre chiffre d’affaires dépasse le seuil limite pour pouvoir bénéficier de ce régime, quelles vont être les conséquences ? Et quels sont les nouveaux seuils applicables en 2023 ?
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 16.01.2023

Créer un groupe TVA depuis le 1‑1‑2023 : comment ?

Si vous avez plusieurs sociétés, vous pouvez, depuis le 1‑1‑2023, former un groupe TVA afin de n’avoir à établir qu’une seule déclaration de TVA pour le groupe au lieu d’une déclaration de TVA pour chacune d’elles. Comment opter pour ce nouveau dispositif ?
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TVA - DÉCLARATION ET PAIEMENT - 09.01.2023

TVA et CA3 trimestrielles : comment s’apprécie le seuil de 4 000 € ?

Si votre société est au régime normal, vous devez déposer des déclarations de TVA chaque mois, voire chaque trimestre si la TVA due annuellement est inférieure à 4 000 €. Mais comment apprécier ce seuil de 4 000 € ?
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IMPOSITION DES ENTREPRISES - RÉGIMES D’IMPOSITION - 21.11.2022

Groupe TVA : les obligations déclaratives précisées

Depuis le 1‑1‑2022, si vous avez plusieurs sociétés liées entre elles, vous pouvez créer un groupe TVA qui deviendra ainsi, dès le 1‑1‑2023, seul redevable de la TVA pour l’ensemble de ses membres. Comment la TVA devra-t-elle être déclarée en cas de mise en place de ce nouveau régime ? Un décret a apporté des précisions.
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TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 02.06.2022

TVA et régime simplifié : 1er  acompte

Si vous relevez du régime simplifié en matière de TVA, vous devez verser deux acomptes au cours de l’année, et le premier est à régler en juillet 2022. Nos conseils.
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