2006 - Octobre
Monde en perpétuelle évolution…
Sans cesse, vous, votre entreprise, devez vous adapter… Pouvez-vous confier de nouvelles tâches à un salarié, lui en retirer, l’affecter à un autre poste ?
Traitement social des indemnités de rupture
L’assujetissement à cotisations sociales, CGS et CRDS des indemnités versées à l’occasion de la rupture du contrat de travail a fait l’objet de plusieurs modifications ces dernières années. Et encore récemment…
Le(s) délégué(s) syndical(aux) et vous
Sans tomber dans les lieux communs, on peut dire que, comme la plupart des dirigeants de TPE/PME, vous redoutez une présence syndicale dans votre entreprise. Mais si un délégué syndical est désigné, comment vivre avec lui ?
Remplacement d’un salarié absent, accroissement temporaire d’activité… un salarié est embauché en CDD. Or, ce CDD arrive à son terme mais le salarié remplacé ne revient pas, l’activité demeure soutenue… Renouveler le CDD ?
Attention à la rupture de la période d’essai !
La période d’essai, vous le savez bien, est une période au cours de laquelle le contrat de travail peut être librement rompu (sauf convention contraire) sans préavis ni formalité, sans motif et sans indemnité. Cette liberté est-elle totale ?
L’essentiel de ce qu’il faut savoir…
L’un des 200 000 contrôles URSSAF par an a lieu dans votre entreprise. Vous vous interrogez : que puis-je (dois-je) faire, ne pas faire ? Voici un récapitulatif des droits de l’inspecteur URSSAF et de la conduite à adopter.
Maladie, accident de trajet, accident du travail, maladie professionnelle… à l’issue de la visite médicale de reprise, un salarié est déclaré « apte » par le médecin du travail. Quelles sont les conséquences de cet avis ? Que faire ?
Accident au travail : les bons réflexes
Certes, le nombre d’accidents du travail baisse… Certes, les entreprises développent des politiques de prévention des accidents… Mais les accidents du travail demeurent. Que faire précisément lorsqu’un accident se produit ?
Nous avons été interrogés au sujet des « pauses café ». Sont-elles légales, obligatoires ? Peut-on s’y opposer ou les organiser, comment ?
Prise d’acte et pris de court !
Vous savez ce qu’est le licenciement (rupture à votre initiative) et ce qu’est la démission (rupture à l’initiative du salarié). Savez-vous ce qu’on appelle désormais la « prise d’acte de la rupture » ? Savez-vous comment réagir ?
Le registre unique du personnel
Vous n’ignorez pas que la loi vous impose, en qualité d’employeur, d’établir et de tenir constamment à jour un registre unique du personnel. Cela suscite bien des questions : comment tenir ce registre ? Qui peut le consulter ?…
Vous occupez cinq salariés au plus, vous souhaitez simplifier la gestion de votre personnel, vous redoutez commettre des erreurs dans les bulletins de salaire et déclarations sociales… Le Chèque-Emploi TPE est fait pour vous…
« Cette fripouille nous dépouille ! »
Un de vos commerciaux vend des produits concurrents, un cadre incite vos salariés à se faire embaucher ailleurs, une secrétaire conseille à vos clients de s’adresser à la concurrence… C’est déloyal ! Mise à la porte immédiate ?
Vous envisagez de supprimer un ou plusieurs emplois pour motif économique. Comment choisir celui qui va perdre son emploi, celui qui va le conserver ? Les litiges sont fréquents. Règles et conseils pour ne pas faire… le mauvais choix !