Tous les domaines

2006 - Janvier

TRAVAIL DISSIMULé - 19.01.2006

Que risque-t-on pour « travail au noir » ?

La dissimulation d’emploi salarié, appelée couramment travail occulte, a des effets néfastes : charges sociales et impôts éludés, main-d’œuvre fragilisée, concurrence déséquilibrée… Mais quels sont exactement les risques ?


FORUM DES ABONNéS - 19.01.2006


TRAVAIL DISSIMULé - 19.01.2006

Quand y a-t-il « travail au noir » ?

L’importance des sanctions encourues (voir page précédente) en cas de dissimulation d’emploi salarié incite à examiner de plus près les hypothèses les plus fréquentes de « travail au noir ». Pouvez-vous limiter le risque ?


DURéE DU TRAVAIL - 19.01.2006

Récupérez les heures perdues

Intempéries, grèves dans les transports publics… vos salariés et vous-même avez perdu beaucoup d’heures de travail. Savez-vous comment les récupérer ?


DéLéGUéS DU PERSONNEL - 19.01.2006

Ici, ce n’est pas l’assemblée nationale !

Les délégués du personnel doivent être reçus au moins une fois par mois par le chef d’établissement (ou son délégué). Deux jours ouvrables au moins avant la réunion, ils vous ont remis leurs demandes… Comment tenir la réunion ?


LICENCIEMENT - 19.01.2006

Il (elle) est devenu(e) insupportable !

La mésentente ou l’incompatibilité d’humeur, entre l’employeur et l’intéressé, entre l’intéressé et ses collègues de travail, est souvent invoquée lors d’un licenciement. Est-ce possible ? Comment faire ? Quelles précautions prendre ?


HEURES SUPPLéMENTAIRES / TEMPS DE TRAVAIL - 19.01.2006

Relevés d’heures… attention à l’effet boomerang

Fiches de temps, relevés d’heures, bordereaux d’activité… peu importe leurs noms, vos salariés remplissent de tels documents. Peuvent-ils s’appuyer sur ces documents pour demander le paiement d’heures supplémentaires ?


INAPTITUDE - 19.01.2006

Lambiner peut coûter cher !

Un de vos salariés vient d’être déclaré inapte. Vous savez ce que vous devez faire dans le mois de cette décision : le reclasser et si cela est impossible ou s’il refuse les reclassements, le licencier. Et au bout d’un mois ?