2012 -
Février
IMPOSITION DES ENTREPRISES - PROVISIONS - 23.02.2012
Mon fonds de commerce se déprécie ! Une déduction ?
Période de crise rime, malheureusement, avec une perte probable de chiffre d’affaires. Votre fonds de commerce peut ainsi perdre de la valeur. Cette dépréciation ne pouvant être constatée par un amortissement, comment faire ?
VIE DE L’ENTREPRISE - RELATIONS INTERENTREPRISES - 23.02.2012
Si vous envisagez une intégration fiscale…
Le mécanisme de l’intégration fiscale permet, au sein d’un groupe, quelle que soit sa taille, de faire masse des résultats fiscaux des sociétés formant ce groupe. Si vous envisagez la mise en place d’une intégration fiscale, lisez ce qui suit…
IMPOSITION DES REVENUS - CRÉDITS ET RÉDUCTIONS D’IMPÔT - 23.02.2012
Habitation principale : des crédits d’impôt reconduits !
La loi de finances pour 2012 reconduit et aménage les crédits d’impôt liés aux dépenses en faveur du développement durable réalisés dans votre résidence principale. Nos conseils pour en profiter et réduire vos impôts !
IMPOSITION DES ENTREPRISES - EXONÉRATIONS - 23.02.2012
S’installer ou reprendre une entreprise à la campagne ?
Jusque-là, les avantages fiscaux liés à l’implantation en ZRR étaient réservés aux entreprises nouvelles. Ces avantages, eux-mêmes modifiés, sont désormais étendus à la reprise d’une entreprise. Intéressant ? Nos conseils...
TAXES - 23.02.2012
Taxe d’apprentissage : maintenant !
La taxe d’apprentissage concerne toutes les entreprises et est à verser avant le 1er mars. Combien coûte-t-elle et comment s’en affranchir ? Nos conseils...
LOCAL PROFESSIONNEL - TAXES - 23.02.2012
Locaux professionnels : une réforme à venir…
Une révision des évaluations foncières est prévue et a pour date de référence le 01.01.12. Vos locaux professionnels sont concernés. Donnez les bonnes informations, vos futures taxes locales en dépendent !
IMPOSITION DES ENTREPRISES - IMMOBILISATIONS ET AMORTISSEMENTS - 23.02.2012
Amortir dans les règles de l’art !
À l’approche de la clôture et des dernières écritures comptables, l’amortissement des biens acquis par votre entreprise doit être régulièrement comptabilisé sous peine d’être perdu. Pas si simple... Nos conseils...
AGENTS IMMOBILIERS - 17.02.2012
Mandat licite : charge de la preuve ?
Lorsqu’un litige porte sur un mandat, sur qui pèse la charge de la preuve de sa régularité : le client... ou le professionnel ? La Cour de cassation a pris position !
BAIL COMMERCIAL - DIVERS - 17.02.2012
Bail commercial : des règles inconstitutionnelles ?
La procédure dite « QPC » a été l’occasion pour des bailleurs/locataires de mettre en cause la constitutionnalité du statut impératif des baux commerciaux, ou de certaines des règles liées audit statut. Et au final, cela a donné quoi ?
GESTION IMMOBILIÈRE - DIVERS - 17.02.2012
Besoin d’informations cadastrales ?
Pour diverses raisons bien connues, il peut être utile de pouvoir vite disposer d’informations sur les immeubles, détenues par le fisc ou les communes, tel au titre des données cadastrales. Il y a du nouveau pour leur communication...
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - VENTE - 17.02.2012
Terrain devenu constructible et taxation des plus-values
La plus-value en cas de cession de terrain rendu constructible peut être, sous conditions, assujettie à deux taxes particulières. On y voit désormais plus clair sur les terrains et cessions concernés, et les obligations pour y échapper...
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - VENTE - 17.02.2012
Plus-values immobilières : la nouvelle donne !
La réforme, votée l’an dernier, relative à la taxation des plus-values immobilières est entrée en vigueur... le 1er février 2012. Et de nouvelles règles s’appliquent en cas de vente d’un bien immobilier… Faisons le point, en pratique !
BAIL D’HABITATION - CONGÉS - 17.02.2012
Focus sur le préavis réduit
Dans certains cas limitatifs, un locataire peut se prévaloir, après congé, d’un délai de préavis d’un mois au lieu de trois. Deux décisions sont venues, à cet égard, apporter d’utiles précisions, et une réforme est en cours... Un point s’impose !
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - DIVERS - 17.02.2012
Nouvelle fiscalité de l’urbanisme : des précisions...
Deux décrets publiés au JO du 27.01.12 viennent de compléter utilement le nouveau régime des diverses taxes et participations d’urbanisme, dues pour certains travaux, et qui entre en vigueur... le 1er mars 2012. Tour d’horizon...
VOUS ET VOS SALARIÉS - 16.02.2012
L’intéressement : pour vos salariés, et aussi pour vous !
Vous souhaitez motiver et impliquer votre ou vos salariés ? Pourquoi ne pas mettre en place un régime d’intéressement aux résultats de votre entreprise ? Un outil avantageux pour eux, mais également pour vous et votre entreprise...
PATRIMOINE DU DIRIGEANT - 16.02.2012
Un avantage qui vous est réservé !
La loi de finances rectificative pour 2011 recentre le dispositif de réduction d’impôt pour souscriptions au capital des PME. Nos conseils pour en profiter...
CONTRÔLE FISCAL - 16.02.2012
Les PME récentes « privilégiées » !
Le fisc envisage de rehausser votre base d’imposition pour le calcul de l’impôt dû par votre société et d’assortir ce redressement de pénalités. Pouvez-vous obtenir une remise de ces pénalités ? Profitez d’être une entreprise récente...
FINANCEMENTS - 16.02.2012
L’affacturage : un moyen de financement pour les PME
Quel dirigeant n’a jamais couru après les liquidités malgré tous les efforts déployés pour réduire ses besoins de financement à court terme. L’affacturage, longtemps décrié, est aujourd’hui un réel allié pour vous. Nos conseils...
VOUS ET VOS SALARIÉS - 16.02.2012
Votre salarié utilise « un peu trop » Internet ?
Impossible de ne pas autoriser l’accès à Internet sur le poste de votre (ou vos) salarié(s). Mais s’il surfe sur le Web durant ses heures de travail pour un usage non professionnel, que pouvez-vous faire... et ne pas faire ? Nos conseils...
FACTURATION - 16.02.2012
Attention au libellé des factures !
Que ce soit pour vos propres factures envoyées à vos clients ou celles reçues de vos fournisseurs, elles doivent comporter un certain nombre de mentions obligatoires. Qu’en est-il exactement ? Que se passe-t-il s’il en manque ?
CDD - MOTIF - 16.02.2012
Le CDD à objet défini : pensez-y !
Le contrat à durée déterminée (CDD) à objet défini est une forme de CDD qui s’achève lorsque la mission pour laquelle il a été conclu prend fin. Il a été créé en 2008, à titre expérimental pour cinq ans. Peut-il vous intéresser ?
VIE DE L’ENTREPRISE - 16.02.2012
Reprendre une entreprise en difficulté ?
Le nombre d’entreprises placées en redressement, en liquidation ou en état de cessation de paiement est en forte augmentation. Les opportunités de reprises sont donc nombreuses. Mais est-ce vraiment « un bon plan » ? Nos conseils...
IRP - NÉGOCIATION - 16.02.2012
NAO : quid en cas de désaccord ?
Vous avez une section syndicale affiliée à une organisation syndicale représentative dans l’entreprise ? Vous devez, tous les 12 mois, engager une négociation annuelle sur une liste de thèmes fixés par la loi. Et s’il n’y a pas d’accord ?
TRANSFERT - SALAIRES - 16.02.2012
Rachat de fonds de commerce et créances salariales
On sait que, sous réserve de respecter les conditions posées par l’article L.1224-1 du Code du travail, le rachat du fonds de commerce oblige le repreneur à reprendre le personnel. Quid des créances salariales nées antérieurement ?
INVALIDITÉ - RUPTURE DU CONTRAT - 16.02.2012
Invalidité d’un salarié : que devez-vous faire ?
La mise en invalidité d’un salarié n’obéit à aucune procédure particulière en droit du travail. Pour autant, différentes situations peuvent se présenter et leurs conséquences nécessitent de savoir que faire. Cas pratiques.
CONTRAT - ASTREINTE - 16.02.2012
Mise en place d’astreinte : procédure à suivre
L’astreinte est une période pendant laquelle le salarié ne travaille pas, mais doit rester à son domicile ou à proximité pour intervenir dans les locaux de l’entreprise ou chez un client. Comment mettre en place ce dispositif d’astreinte ?
IRP - COMITÉ D’ENTREPRISE - 16.02.2012
CE : à quel extérieur pouvez-vous recourir ?
Un projet important nécessite l’information et la consultation du comité d’entreprise (CE) et vous souhaiteriez faire appel à une personne extérieure pour vous aider ? Le pouvez-vous et comment opérer pour rester dans les clous ?
RÉMUNÉRATION - 16.02.2012
Lois de finances : ce qu’il faut retenir
Les lois de finances pour 2012 et rectificative pour 2011 ont été adoptées le 21.12.11 et publiées au JO le 29. Tour d’horizon des principales mesures.
IMPOSITION DES REVENUS - REVENUS FONCIERS - 09.02.2012
Les loyers des « micro-logements » surtaxés
Vous détenez, dans votre patrimoine privé, une petite surface que vous louez à usage d’habitation. Il vient d’être décidé que les loyers de ces « micro-logements » vont faire l’objet d’une taxation supplémentaire : êtes-vous concerné ?
IMPOSITION DES ENTREPRISES - 09.02.2012
Téléprocédures pour tout le monde ?
La dernière loi de finances rectificative pour 2011 étend l’obligation de recourir aux téléprocédures pour payer vos impôts et taxes. Êtes-vous concerné ?
PATRIMOINE DU DIRIGEANT - IMMOBILIER - 09.02.2012
Scellier : du nouveau pour la dernière année…
La loi de finances pour 2012 poursuit l’aménagement de la réduction d’impôt « Scellier ». Au programme : aménagement du champ d’application, limitation de l’avantage fiscal, nouveau verdissement du dispositif. Encore intéressant ?
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - PLUS ET MOINS-VALUES - 09.02.2012
Ventes immobilières : une nouvelle exonération !
La loi de finances pour 2012 prévoit un nouveau dispositif d’exonération des plus-values réalisées à l’occasion de la vente d’un logement : qui est concerné et sous quelles conditions pouvez-vous en bénéficier ? Nos conseils...
PATRIMOINE DU DIRIGEANT - PARTS SOCIALES - 09.02.2012
Si vous vendez vos titres, des droits d’enregistrement ?
La loi de finances pour 2012 vient de modifier le régime fiscal des droits d’enregistrement dus à l’occasion de la vente de vos parts sociales ou d’actions. Voici ce qui vous attend si vous vendez des titres de sociétés...
PATRIMOINE DU DIRIGEANT - PARTS SOCIALES - 09.02.2012
Si vous vendez vos titres, pas d’impôt ?
La loi de finances pour 2012 revient sur le dispositif d’exonération fiscale en cas de vente de titres de sociétés soumises à l’IS. À quelles conditions aujourd’hui pouvez-vous vendre vos titres sans fiscalité ? Nos conseils...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - DÉFICIT - 09.02.2012
Déficits : les suites de la réforme…
Une des lois de finances rectificatives pour 2011 a modifié il y a peu le régime d’imputation des déficits subis par une société soumise à l’IS. Cette réforme s’accompagne de changements dans vos obligations déclaratives…
FINANCEMENT - DIVERS - 03.02.2012
Le PTZ+ « new look » est arrivé...
Dans le cadre du tour de vis budgétaire annoncé, on pouvait craindre que le dispositif du prêt à taux 0 (PTZ+), destiné à faciliter l’accession à la première propriété, soit remanié pour 2012. C’est chose faite ! Quid du nouveau régime ?
INVESTISSEMENT IMMOBILIER - FISCALITÉ - 03.02.2012
Zoom sur l’investissement «Censi-Bouvard»
Un particulier qui investit en tant que loueur en meublé non professionnel dans certains établissements ou des « résidences services» peut bénéficier d’un avantage sur le plan fiscal... Il y a du nouveau à ce sujet...
TRAVAUX - FISCALITÉ - 03.02.2012
Le crédit d’impôt « écolo » encore remanié...
La loi de finances pour 2012, complétée par un arrêté paru le 31.12.11, est venue une nouvelle fois remanier le crédit d’impôt « Développement durable » (CIDD) auquel un propriétaire ou bailleur peut prétendre. Et cela donne quoi ?
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - VENTE - 03.02.2012
Du nouveau pour les plus-values !
En analysant les nouvelles lois de finances (LF), adoptées et publiées en fin d’année 2011, on y découvre une série de dispositions intéressant le régime de la plus-value réalisée pour certaines ventes immobilières. Voyons cela...
FINANCEMENT - TRAVAUX - 03.02.2012
Éco-prêt à taux 0 : quid pour 2012 ?
Le dispositif « éco-prêt à taux 0 » ou « éco-PTZ», qui permet depuis 2009 de financer avantageusement une série de travaux dans un logement, y compris loué, a été retouché par deux lois de finances fin 2011. Impact de la réforme ?
TRAVAUX - FISCALITÉ - 03.02.2012
TVA à taux réduit : mode d’emploi ?
Dans le cadre du plan de rigueur, le relèvement du taux « réduit » de TVA de 5,50 % à 7 % dans de nombreux domaines, y compris pour les travaux éligibles, a fait grand bruit... Mais quelle est la portée exacte de la réforme, côté travaux ?
GESTION LOCATIVE - DIVERS - 03.02.2012
ILAT : en vigueur !
Avec la parution au JO du décret très attendu, l’indice trimestriel des loyers des activités tertiaires (ILAT) voit enfin officiellement le jour... L’essentiel à savoir !
DIFFICULTÉS PASSAGÈRES - 02.02.2012
Négocier des délais de paiement avec l’Urssaf et le fisc
Vous traversez des difficultés passagères et ne pouvez honorer les demandes de paiement du fisc et de l’Urssaf. Plutôt que de ne pas payer, négociez des délais de paiement. Nos conseils pour faire votre demande...
VOUS ET VOS SALARIÉS - 02.02.2012
Des aides pour l’embauche de salariés ?
Vous souhaitez embaucher, mais craignez que le coût soit trop élevé. Mais saviez-vous que pour encourager l’embauche, de nombreuses aides et réductions de charges existent et diminuent significativement la note ? Nos conseils...
RUPTURE - PROCÉDURE - 02.02.2012
Les contours du droit de rétractation
À compter de la signature de la rupture conventionnelle, chaque partie dispose d’un délai de 15 jours calendaires pour se rétracter. Précisions des juges.
IMPOSITION DES ENTREPRISES - 02.02.2012
Gérez vos stocks !
L’année vient de s’écouler et vous venez d’établir votre inventaire annuel. Faisons le point sur la gestion des stocks. Que se passe-t-il si la valeur de vos stocks diminue ? Nos conseils en cette période de clôture...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - 02.02.2012
Gérez vos charges !
Vous voilà en pleine période de clôture de l’exercice et d’établissement de votre prochain bilan. Arrêtons-nous sur les règles de déduction fiscale des charges d’exploitation. Nos réponses pour déduire un maximum...
TVTS - 02.02.2012
TVTS en hausse... Ne la payez plus !
La TVTS, qui était déjà un impôt lourd, vient d’afficher une très forte augmentation. Terminons-en avec elle ! Nos conseils pour ne plus avoir à la payer...
RELATIONS AVEC LES CLIENTS - 02.02.2012
Oups, je me suis trompé dans le prix de mon devis !
Vous êtes débordé et enchaînez les devis. Vous établissez un énième devis pour un client. Mais après lui avoir envoyé, vous vous apercevez que le prix est erroné, en votre défaveur ! Pouvez-vous rectifier cette erreur ?
VOUS ET VOTRE EXPERT-COMPTABLE - 02.02.2012
Que devez-vous attendre de votre expert-comptable ?
Rares sont les chefs d’entreprise qui n’ont pas d’expert-comptable. Il s’installe souvent une grande relation de confiance avec lui. Toutefois, ayez bien conscience de son rôle, de la mission que vous avez définie, etc. Nos conseils...
RELATION DE TRAVAIL - HARCÈLEMENT MORAL - 02.02.2012
Harcèlement moral : quid de votre responsabilité ?
Vous êtes tenu à une obligation de résultat pour empêcher tout harcèlement moral dans votre entreprise. En cas d’échec, votre responsabilité, comme celle du « harceleur », peut être engagée. Quid des niveaux de responsabilité ?
LIEU DE TRAVAIL - MODIFICATION - 02.02.2012
Changement de lieu de travail = accord des salariés ?
Vous avez besoin de déménager. Vous devez prévenir les salariés du changement de lieu de travail. Quelles sont les vérifications préalables à opérer ? Les salariés peuvent-ils s’opposer au changement de leur lieu de travail ?
FRAIS DE TRANSPORT - INDEMNITÉS - 02.02.2012
Prise en charge des frais de transport : modalités ?
Applicable à tout employeur situé sur le territoire, le montant de la prise en charge des frais de transport est encadré par les textes. À défaut de paiement, vous vous exposez à des sanctions civiles et pénales. Êtes-vous au point ?
FRAIS DE TRANSPORT - INDEMNITÉS - 02.02.2012
Prise en charge des frais de transport : quel cadre ?
Depuis le 01.01.09, vous êtes tenu de prendre en charge 50 % du prix des titres d’abonnement de transport public souscrits par vos salariés pour leurs déplacements domicile-lieu de travail. Le point sur les conditions d’application.
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL - DISCRÉTION - 02.02.2012
Membres du CE et obligation de discrétion : contours
Les membres du comité d’entreprise (CE) et les représentants syndicaux reçoivent un grand nombre d’informations sur l’entreprise. Quid de leur diffusion/ communication au personnel ? Pouvez-vous agir contre les « divulgateurs » ?
SOLDE DE CONGÉS - SUPPRESSION - 02.02.2012
Congés payés et jours de RTT non pris : que faire ?
Il est fréquent qu’un salarié n’ait pas épuisé ses droits à CP ou RTT à la date d’expiration de la période. Se pose alors la question épineuse de la perte des droits. Focus sur les réponses apportées par les juges et les bonnes pratiques.
