2013 -
Novembre
IMPOSITION DES ENTREPRISES - COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ - 29.11.2013
Calculer les intérêts des comptes courants d’associés
Pour que les intérêts versés à un associé, en rémunération des sommes laissées en compte courant dans la société, soient déductibles, ils doivent être calculés en retenant le taux maximum admis sur le plan fiscal. Et pour 2013 ?
IMPOSITION DES REVENUS - REVENUS MOBILIERS - 29.11.2013
Une moins-value imputable ?
Si, à l’occasion d’une vente de valeurs mobilières, vous réalisez une moins-value, celle-ci pourra s’imputer sur une éventuelle plus-value... sous conditions. Quels conseils pouvons-nous retirer d’une récente jurisprudence ?
CADEAUX D’AFFAIRES - 29.11.2013
Bientôt la distribution des cadeaux !
Pour Noël, votre entreprise va offrir des cadeaux à ses fournisseurs et ses clients. Un régime fiscal différent selon les cadeaux que vous offrez : nos conseils...
RELATIONS AVEC LE FISC - CONTRÔLE - 29.11.2013
Un contrôle fiscal pendant vos vacances ?
Les vacances de Noël approchent et vous partez en vacances. Pendant ce temps votre entreprise est fermée. Mais si le fisc vous envoyait un courrier recommandé pendant ce temps, que se passerait-il ? Nos conseils...
TAXES - CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE - 29.11.2013
CFE : le 15 décembre mais sur quoi exactement ?
La cotisation foncière des entreprises, une des composantes de la contribution économique territoriale, a pour base de calcul la valeur locative des biens dont l’entreprise a la disposition pour les besoins de son exploitation. Explications...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - FRAIS ET CHARGES - 29.11.2013
Impôts et taxes de votre entreprise : déductibles ?
Trop d’impôts et de taxes à payer. Mais pour certains, ils peuvent constituer des charges déductibles du résultat imposable de votre entreprise. Nos conseils à l’approche de la clôture pour payer moins d’impôts grâce à vos impôts...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - PROVISIONS - 29.11.2013
Un client ne paie pas... provisionnez maintenant !
Voilà une situation fréquente pour les entreprises : si un client ne paie pas sa facture, il faut suspecter un risque d’irrécouvrabilité de la créance. Situation qui peut justifier la comptabilisation d’une provision. C’est le moment...
GESTION - FINANCES - TRÉSORERIE - 29.11.2013
Votre société est-elle solide financièrement ? (1)
Voici une question primordiale pour tout entrepreneur et pour laquelle la réponse est finalement relativement simple à trouver. Il vous suffit d’établir un bilan fonctionnel. Pourquoi ? Comment ? Quelle analyse en faire ? Nos conseils...
GESTION - FINANCEMENTS - 29.11.2013
Dénicher un prêt autrement...
Besoin d’un crédit pour développer votre entreprise ? Vous allez donc rendre visite à votre banquier. Mais il existe d’autres sources de financement...
GESTION - FINANCES - TRÉSORERIE - 29.11.2013
Votre société est-elle solide financièrement ? (2)
Pour évaluer la solidité financière de votre entreprise, vous avez établi un bilan fonctionnel. Il en ressort que le besoin en fonds de roulement est supérieur au fonds de roulement. Quelles solutions pour restaurer l’équilibre financier ?
SOCIÉTÉ - CESSION ET CESSATION - 29.11.2013
Profiter des résultats de votre entreprise cédée ?
Départ à la retraite, changement de vie, vous décidez de vendre votre entreprise. En principe, une fois cédée, vous n’êtes plus intéressé aux résultats de celle-ci, sauf à insérer une clause de earn out. Nos conseils...
DIRIGEANT - RÉMUNÉRATIONS - 29.11.2013
Rémunération du dirigeant : imposition et déduction
La rémunération que vous percevez en tant que dirigeant est normalement imposable à l’impôt sur le revenu. Dans le même temps, elle est, par principe, déductible des résultats imposables de votre société. Ce qu’il faut savoir...
SOCIÉTÉ - CESSION ET CESSATION - 29.11.2013
Une cession... exonérée ?
Votre société exploite plusieurs activités et décide de se séparer de l’une d’entre elles. La plus-value qu’elle est susceptible de dégager est normalement soumise à l’impôt. Mais elle peut bénéficier d’un régime spécial. Nos conseils...
RESSOURCES HUMAINES - PAIE - 29.11.2013
Déduire les charges de personnel...
Par principe, les frais de personnel constituent des charges déductibles de l’exercice au cours duquel ils sont versés. Mais il est aussi possible d’anticiper la déduction de charges à venir. Nos conseils...
CONTRAT - 27.11.2013
Non-concurrence, délai pour renoncer
Vous informez un salarié que vous renoncez à appliquer la clause de non-concurrence et il ne reçoit pas la lettre. Quelles sont les conséquences ?
RUPTURE DU CONTRAT - PÉRIODE D’ESSAI - 27.11.2013
La rupture de la période d’essai en pratique
Vous avez embauché un salarié en CDI. En cours de période d’essai, vous faites le constat que le salarié ne donne pas entièrement satisfaction. Comment rompre l’essai ? Quelle procédure suivre ? Réponses à vos questions.
RESPONSABILITÉ PÉNALE - OBLIGATION DE SÉCURITÉ - 27.11.2013
Hygiène et sécurité : quid de la délégation de pouvoirs ?
Vous avez une obligation de sécurité de résultat, mais vous ne pouvez ni tout faire ni être partout. Pour limiter vos responsabilités, vous pouvez recourir à la délégation de pouvoirs. De quoi s’agit-il ? Quelles conditions et quels effets ?
LICENCIEMENT - NOUVEAUTÉS - 27.11.2013
Faute inexcusable : de nouvelles illustrations
Les arrêts en matière de faute inexcusable se succèdent et l’employeur est très souvent épinglé, obligation de sécurité de résultat oblige. Voici quelques illustrations incitant l’employeur à engager une véritable démarche de prévention.
LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE - RÉFORME - 27.11.2013
Grands licenciements éco : les précisions sur la réforme
La loi de sécurisation de l’emploi a réformé la procédure de licenciement collectif pour motif économique depuis le 01.07.2013. Suite à une instruction ministérielle, l’administration a apporté des précisions. Qu’en est-il exactement ?
NÉGOCIATION - CONTRAT - 27.11.2013
Contrat de génération : de nouvelles mesures favorables
Un décret du 11.09.2013 et une lettre du ministère du Travail du 12.09.2013 ont prévu des aménagements concernant le contrat de génération (délai, bénéficiaire). Quels sont les contours de ces nouvelles mesures ?
FORMATION - STAGE - 27.11.2013
Stage en milieu professionnel : des nouveautés !
La loi du 22.07.2013 (n° 2013-660) relative à l’enseignement supérieur et à la recherche a modifié le Code de l’éducation. Elle prévoit surtout des dispositions spécifiques pour les stages en milieu professionnel. Qu’en retenir ?
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE - DIVERS - 27.11.2013
Quelle fiscalité pour les chambres d’hôtes ?
Un particulier envisage de transformer en chambres d’hôtes une partie de son habitation, mais s’interroge sur la fiscalité applicable à ce type d’opérations : comment sont taxés les revenus, devra-t-il payer la TVA et la CFE ? Réponses !
VENTE IMMOBILIÈRE - CONDITION SUSPENSIVE - 27.11.2013
Levée d’une condition suspensive : jusqu’à quand ?
Lorsqu’un compromis comporte une condition suspensive, jusqu’à quand les parties peuvent-elles se prévaloir de sa réalisation ? Par une note diffusée le 15.11.2013, la Cour de cassation a fait utilement le point !
TRAVAUX - DIVERS - 27.11.2013
S’il veut réaliser des travaux, il a un devoir de conseil...
Tout entrepreneur appelé à deviser un projet de rénovation, réhabilitation ou construction est tenu d’un « devoir de conseil » à l’égard de ses clients. Mais à quoi est-il tenu exactement, à ce sujet ? Au vu d’arrêts récents, le point...
COPROPRIÉTÉ - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - 27.11.2013
Moi, président... d’une assemblée générale ?
Pour le bon déroulement de chaque AG de copropriétaires, et à peine de risquer son annulation, un président de séance doit être désigné en ordre. Mais qui peut exercer cette fonction ? Un arrêt vient d’apporter une importante précision...
BAIL D’HABITATION - LOCATAIRES - 27.11.2013
Vous êtes mariés ? Vous auriez dû m’écrire !
Si la cotitularité du bail d’habitation est reconnue de plein droit au conjoint d’un locataire en vertu de l’art. 1751 du C. civil, un texte de la loi de 1989 apporte une nuance pour protéger les bailleurs. Un important arrêt vient de la conforter !
FINANCEMENT - ASSURANCES - 27.11.2013
Assurance emprunteur : état du droit et perspectives
Une étude d’une association de consommateurs a mis en exergue des « abus » des établissements financiers pour l’assurance emprunteur (décès, invalidité, etc.) souscrite par des particuliers. Un point sur le régime applicable et à venir...
RESSOURCES HUMAINES - CONTRATS - 26.11.2013
Besoin temporaire de personnel : intérim ou CDD ?
La fin d’année est une forte période d’activité dans votre entreprise ? Vous devez parfois faire face à des variations brutales d’activité ou de personnel. Est-il plus avantageux de recourir à l’intérim ou au CDD ? Nos conseils...
FISCALITÉ - TAXES - 26.11.2013
Une TVTS pour le 30 novembre ?
La taxe sur les véhicules de société est due le 30 novembre prochain. Mais vous n’êtes pas concerné, votre société n’a pas de véhicules, sauf si...
SOCIÉTÉ - CLÔTURE DES COMPTES - 26.11.2013
Bientôt l’inventaire !
En vue de la clôture des comptes, votre entreprise doit peut-être procéder à un inventaire de son stock. Est-ce une obligation ? Quel sera l’objectif de cet inventaire ? Quand doit-il être réalisé ? Nos conseils...
DIRIGEANT - VIE MARITALE - 26.11.2013
Conjoint actif dans l’entreprise : à quel coût ?
Lorsque le conjoint du dirigeant intervient dans les affaires de l’entreprise, il se trouve dans l’obligation de choisir un statut. Les conséquences financières peuvent fortement varier selon l’option qui sera retenue. Nos conseils...
FISCALITÉ - CRÉDITS ET RÉDUCTIONS D’IMPÔT - 26.11.2013
Innover pour réduire l’impôt sur les bénéfices ?
En parallèle du crédit d’impôt recherche, les PME qui répondent à certaines conditions peuvent, depuis le 01.01.2013, bénéficier d’un crédit d’impôt innovation. Pour qui ? À quelles conditions ? Pour quel avantage ? Nos conseils...
SOCIÉTÉ - CHANGEMENTS ET RESTRUCTURATIONS - 26.11.2013
Reprendre une entreprise... sereinement !
Reprendre une entreprise ne consiste pas seulement à s’installer à son nouveau bureau en considérant que l’entreprise fonctionne sans opérer certains changements. Nos conseils pour que la reprise se passe le mieux possible...
FISCALITÉ - CONTRÔLE FISCAL - 26.11.2013
Contester un rappel d’impôts : insistez !
Suite à un contrôle fiscal, vous contestez le rappel d’impôts mis à votre charge par le fisc. Mais l’administration rejette votre réclamation et vous invite alors à saisir le tribunal compétent. Mais vous avez une autre possibilité...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - RÉGIMES D’IMPOSITION - 15.11.2013
Régime simplifié d’imposition : nouveaux seuils !
Alors que les seuils RSI étaient gelés depuis 2011, le projet de loi de finances prévoit une revalorisation de 0,8 % à compter du 01.01.2014. Quels sont les nouveaux seuils ? Et en cas de dépassement de ces seuils ? Nos conseils...
RELATIONS AVEC LE FISC - CONTRÔLE - 15.11.2013
Redressement : changer de motif en cours de route ?
Lorsque l’administration fiscale rehausse des impôts ou taxes suite à une vérification de comptabilité, elle doit motiver ses redressements. Peut-elle changer sa motivation au cours de la procédure ? Réponse à la lumière d’un cas concret...
VIE DE L’ENTREPRISE - CLÔTURE DES COMPTES - 15.11.2013
Déduire toutes les charges et rien que les charges !
L’heure du bilan approche. Bien sûr, le but est de déduire un maximum de charges pour que le bénéfice imposable soit le moins élevé possible. Mais encore faut-il respecter les conditions posées par la réglementation. Nos conseils...
TVA - RÉGIMES D’IMPOSITION - 15.11.2013
Franchise en base de TVA : quels seuils en 2014 ?
Si votre chiffre d’affaires ne dépasse pas certains seuils, vous pouvez bénéficier de la franchise en base de TVA. Les seuils gelés depuis quelques années vont être revus à la hausse le 01.01.2014. Nos conseils...
IMPOSITION DES ENTREPRISES - FRAIS ET CHARGES - 15.11.2013
Que faire des investissements réalisés en 2013 ?
Votre entreprise a réalisé des investissements en 2013 qui vont venir diminuer son bénéfice imposable. Mais selon l’investissement, la déduction pourra se faire sur l’exercice 2013 ou de manière étalée sur plusieurs années. Nos conseils...
PATRIMOINE DU DIRIGEANT - ISF - 15.11.2013
ISF et comptes courants d’associés
L’impôt de solidarité sur la fortune a pour base de calcul la valeur du patrimoine, y compris le compte courant d’associé détenu dans votre société. Mais pour quel montant le prendre en compte ? Le juge s’est prononcé récemment...
CLÔTURE DES COMPTES - 15.11.2013
L’inventaire approche !
Un inventaire doit être fait le dernier jour de l’exercice. Décaler la date ? Tirer profit de ce qui apparaît a priori comme une corvée ? Nos conseils...
FISCALITÉ - DIVERS - 15.11.2013
Le point... sur la CFE
Les entreprises redevables de la cotisation foncière des entreprises (CFE) viennent de recevoir leur avis d’imposition. Quel est le régime de cette cotisation ? Qui en est redevable en cas de changement d’exploitant en cours d’année ?
VENTE IMMOBILIÈRE - LOT DE COPROPRIÉTÉ - 15.11.2013
Loi Carrez et « cave aménagée »
Lors de la vente d’un lot de copropriété (maison, local en RDC), vous découvrez qu’une cave a été transformée pour un autre usage. Sa surface peut-elle être prise en compte au titre de la loi Carrez ? Un important arrêt s’est prononcé...
COPROPRIÉTÉ - CHARGES - 15.11.2013
Comptes approuvés = charges dues ?
Lors de l’AG annuelle, les comptes du syndicat sur l’exercice écoulé ont été approuvés. Cela empêche-t-il un copropriétaire de contester ses charges ?
RÉGLEMENTATION PROFESSIONNELLE - DIVERS - 15.11.2013
Le vendeur est un « retraité » ? Méfiance...
Un propriétaire confie la vente d’un bien propre, avec rédaction des actes, à un agent immobilier et/ou un notaire. Dans le « questionnaire vendeur », il indique qu’il est à la retraite depuis quelques années. À quoi faut-il veiller ?
URBANISME - DIVERS - 15.11.2013
« Vous allez voir, je vais faire démolir ! »
Un propriétaire est menacé par un voisin d’un procès devant le juge civil, visant à faire démolir une construction sur son terrain, car celle-ci ne respecte pas une règle d’urbanisme (PLU...). Catastrophe en perspective ?
AGENTS IMMOBILIERS - MANDAT DE VENTE - 15.11.2013
L’agent immobilier... face aux vices de construction
Lorsqu’un immeuble vendu se révèle entaché d’un grave défaut de construction, il est tentant pour le vendeur ou l’acquéreur de rechercher la garantie ou la responsabilité de l’agent immobilier (AI) mandaté pour la transaction. Halte là !
TRAVAUX - DIVERS - 15.11.2013
Études de « faisabilité » : du nouveau !
Un décret, complété d’un arrêté, vient d’être publié au JO le 03.11.2013 pour modifier le régime des études de faisabilité des approvisionnements en énergie, pour les bâtiments neufs. Une importante réforme, à intégrer sans délai...
FRAIS PROFESSIONNELS - PAIEMENT - 14.11.2013
Le remboursement forfaitaire des frais professionnels
Vous devez rembourser au salarié les dépenses qu’il engage pour l’exercice de ses fonctions. Quelles sont les conditions à respecter pour être exonéré de cotisations sociales ? Pour le remboursement forfaitaire, quelles sont les limites ?
RÉMUNÉRATION COMPLÉMENTAIRE - RÈGLES - 14.11.2013
Rémunération variable : fixez les objectifs !
L’individualisation des salaires passe essentiellement par la mise en place d’un système de rémunération variable. Celle-ci peut dépendre de la réalisation d’objectifs. Qui les fixe ? Comment ? Quid en l’absence de fixation d’objectifs ?
LICENCIEMENT DISCIPLINAIRE - 14.11.2013
Le détournement de clientèle est-il une faute lourde ?
La faute lourde est la sanction disciplinaire la plus forte, privative de toute indemnité de rupture. Le licenciement pour faute lourde est en pratique souvent invoqué dans des affaires de concurrence déloyale. Qu’en est-il en pratique ?
COTISATIONS - 14.11.2013
Calcul de l’effectif d’assujettissement
Le calcul de l’effectif d’assujettissement pour les cotisations sociales emporte des incidences importantes. Comment sont décomptés vos temps partiels ?
INAPTITUDE - PROCÉDURE - 14.11.2013
Inaptitude : les dernières décisions
Le contentieux en matière d’inaptitude est, en dépit de la loi du 20.07.2011, intarissable. Les décisions en la matière se succèdent chaque mois. Voici un florilège de décisions qui constituent autant d’appels à la prudence pour vous !
CLAUSES CONTRACTUELLES - RÉGLEMENTATION - 14.11.2013
Clause de non-concurrence et renonciation
Si vous renoncez à la clause de non-concurrence, vous êtes alors libéré du paiement de la contrepartie financière et le salarié est libre de travailler où il veut. Mais la renonciation est encadrée. Quels sont les points de vigilance ?
SOUS-TRAITANCE - PROCÉDURE - 14.11.2013
Sous-traitance : restez sur vos gardes !
La loi contraint le donneur d’ordre à opérer certaines vérifications administratives ou à respecter certaines conditions sous peine de sanctions civiles, administratives et pénales. Quelles sont-elles ?
